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La société

AMARANSE SARL – société au capital de 7500 euros Siège social : 8 rue Croix de la Molle 81210 LACROUZETTE France

Bienvenue sur le site internet www.amaranse.com

A : Identification B : Propriété intellectuelle C : Avertissement et mises en garde D : Liens vers d’autres sites

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Le site accessible à l'adresse www.amaranse.com est édité par la SARL AMARANSE, dont le siège social est situé 8 rue de la croix de la mole 81210 Lacrouzette. Le responsable de la publication est Monsieur Axel Delacroix, Gérant de la SARL AMARANSE.

Propriété intellectuelle

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Données personnelles

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Le site est soumis au droit français.

Les utilisateurs du site hors de France sont seuls responsables du respect des lois locales susceptibles de s'appliquer.

Conditions générales de vente

Toute commande passée à la société Amaranse SARL par le biais du site www.amarase.com sera exclusivement régie par ces conditions générales de vente. En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site www.amaranse.com (ci après désigné le site) emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de ventes.

Les produits sont vendus neufs.

Les prix de nos produits s'entendent TTC (Toutes Taxes Comprises)19,6%. Les prix indiqués ne comprennent pas la participation aux frais de port.
Toutes les informations contenues dans le site
www.amaranse.com sont en langue française.
Le client reconnaît avoir, préalablement à la passation de la commande, pris connaissance de l'ensemble des informations précitées et des conditions générales de vente.

  • Article 1 - Produit, prix et facture

  • Article 2 - Délai légal de rétractation

  • Article 3 - La Garantie

  • Article 3 - Responsabilité

  • Article 5 - La livraison

  • Article 6 - Délai de livraison

  • Article 7 - Information personnelle

  • Article 8 - Paiement

  • Article 9 - Réserve de propriété

Article 1 Prix et facture

1.1 Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

1.2 Les prix de nos produits s'entendent TTC (Toutes Taxes Comprises France 19.6%)

1.3 Le prix des frais de port indiqué sur le site ne concerne que les livraisons aux particuliers. Les livraisons destinées aux professionnels bénéficient de tarifs spécifiques adaptés aux commandes.

1.4 Le prix garanti à l'acheteur est celui affiché sur le Site au moment de l'achat. Amarase.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

1.5 Amaranse SARL se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelles que soient leur nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute ou partie des sommes qui serait due par l’acheteur, ou en cas d’incident de paiement.

1.6 Photos produits non contractuelles

1.7 Une facture pourra vous être envoyée lors du règlement du solde de la commande. Article 2 Délai légal de rétractation et remboursement :

2.1 Le client dispose, dans un délai de sept jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d'un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l'article L 121-16 du Code de la consommation par l'ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

2.2 Le remboursement se fera, par chèque, dans les 30 jours suivants.

2.3 Les frais de retours peuvent vous être communiqués par simple appel auprès de notre service client ou par e-mail. Ils seront calculés par notre transporteur suivant votre lieu d'habitation et son tarif en vigueur. Les produits doivent impérativement être retournés à Amaranse SARL (à l’adresse : Amaranse SARL 8 rue Croix de la Molle 81210 Lacrouzette, France)dans un parfait état de revente et dans leur emballage d’origine avec la facture correspondant à l’achat.

2.4 Le droit de retour ne peut être exercé pour les produits commandés sur mesure (couleur ou qualité définie par le client ).

2.5 Les produits soldés, déstockés ou bénéficiant d'une offre promotionnelle ne seront ni repris, ni échangés ou remboursés.

2.6 Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa recommercialisation, tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Article 3 La Garantie

3.1 Notre société effectue un contrôle qualité chez nos fabricants ainsi qu'une vérification avant expédition sur notre plate forme de livraison.

3.2 Pour faire jouer votre garantie, vous devez adresser un courrier à Amaranse SARL. qui sera traité dans les plus brefs délais, un conseiller prenant contact avec vous afin de définir exactement le défaut constaté.

3.3 Cette garantie contractuelle ne s'applique pas aux détériorations provoquées par l'usure normale, ni aux détériorations liées à une utilisation non conforme du produit.

3.4 Tout retour devra être signalé auprès du Service Clients Amaranse et par lettre recommandée avec accusé de réception sous 3 jours formalisant le délai des 7 jours calendaires. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

3.5 Pour une rétractation ou si vous n'avez pas reçu la bonne référence, le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice). A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais.

3.6 Les moyens du dit retour seront à l'initiative, à la convenance et aux frais du client. En aucun cas Amaranse SARL ne pourra être tenu d'organiser le retour des marchandises annulées au titre de l'article 120-21 du Code de la Consommation. A réception des marchandises, et après vérification du bon état de celles-ci, Amaranse SARL procédera au remboursement des sommes perçues au titre des marchandises retournées. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne saurait être exigible. Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.

3.7 Vous devez impérativement nous retourner l'article endommagé, même si celui-ci vous a été livré totalement cassé. A réception de l'article et après constatation du dommage, nous vous ferons l'échange ou le remboursement, selon votre choix. Vous ne devez donc en aucun cas jeter les articles.

3.8 En cas de non-livraison d'une commande ou d'une partie de commande, une enquête auprès du transporteur sera réalisée, le produit retrouvé, il sera immédiatement ré acheminé au de lieu de livraison désigné dans le bon de commande. Dans l'hypothèse où le produit ne serait plus disponible dans nos entrepôts, le délai de livraison préalablement stipulé serait modifié (cf. Article 6).

Article 4 - Responsabilité

4.1 Les produits proposés par Amaranse SARL sont conformes à la législation française en vigueur.

4.2 Amaranse.com ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Amaranse.com ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers. Il appartient à l'acheteur de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits ne peut engager la responsabilité de Amaranse.com ni donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement..

4.3 Amaranse SARL ne pourra être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de perturbations ou grèves totales ou partielles notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication.

Article 5 La livraison

5.1 La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur ou aux services postaux.

5.2 Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Nous nous laissons la possibilité de vous contacter pour nous assurer de l'exactitude des données.

5.3 Le bordereau de livraison remis par le transporteur ou les services postaux, daté et signé par le client lors de la livraison du produit constituera une preuve en matière de transport et de délivrance.

Article 6 Délai de livraison:

6.1 Les délais de livraison varient selon la localisation du fabricant ainsi que la disponibilité du produit (nous ne sommes pas à l'abri d'une rupture de stock). (3 à 12 semaines pour les articles expédiés de chez nos fournisseurs)et sous 48 h / 12 jours depuis nos entrepôts. Sauf cas de force majeure(1)

6.2 Dans le cas où la marchandise ne serait pas disponible en stock, notre service de livraison vous recontacte dès réception de la marchandise sur notre dépôt afin de mettre en place une livraison.

6.3 Les dépassements de délai de livraison (indisponibilité ou cas de force majeure ) ne peuvent donner lieu à dommages intérêts, ni à retenue.

(1)De façon expresse sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et tribunaux français. - les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, blocage des moyens de transport ou d'approvisionnement pour quelque raison que ce soit, restrictions gouvernementales ou légales, pannes d'ordinateur, blocage des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet. La survenance d'un cas de force majeure suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l'exécution de la commande. Si au-delà d'une période de trois mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annulée, sauf accord contraire des deux parties.

Article 7 Information personnelle

Les services commerciaux, comptable et livraison de la SARL Amaranse disposent de moyens informatiques destinés à gérer le plus facilement le traitement, l’acheminement de vos commandes et la préparation des différents papiers correspondants à celles-ci.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : les différent transporteurs les services postaux sociétés d’expert comptable

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service commercial en envoyant un courrier à l’adresse suivante : Amaranse service commercial 8 rue de la croix de la mole 81210 Lacrouzette

Article 8 Paiement

8.1 Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire : -Le débit de la carte est effectué par Amaranse SARL au moment de la validation de la commande.

8.2 Le " clic de validation " constitue une signature électronique. Cette signature électronique a entre les parties la même valeur qu'une signature manuscrite. Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.

  • 8.3 La date de validation de la commande correspond à la date de la transaction du paiement par carte bancaire

Article 9 Réserve de propriété

9.1 Le transfert de la propriété de la marchandise vendue est subordonné à la prise en charge effective par les transports ou les services postaux. Cette clause ne fait pas obstacle au transfert à l'acheteur des risques de perte et de détérioration de la marchandise livrée. Toute inexécution par l'acheteur de son obligation de paiement, quels qu'en soient les motifs, autorise Amaranse SARL à exiger la restitution immédiate des marchandises livrées.

9.4 Toute reproduction totale ou partielle de notre catalogue est strictement interdite. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable.

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